Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIBERIA
CHANSON Michel, Yvon, Albert

Numéro de dépôt :
95561925
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque TIBERIA

Déposée le 7 mars 1995 par CHANSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIBERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est CHANSON Michel, Yvon, Albert, domicilié(e) 1, place de la République, 92300 Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CHANSON - France.

La marque TIBERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBERIA est expirée depuis le 7 mars 2005.

CHANSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : TORTI , INTERMED , HYDROGAINE


CHANSON Michel, Yvon, Albert - 1, place de la République, 92300 Levallois Perret - France


Michel CHANSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Matériaux de construction métalliques. Matériaux de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.